MUNICIPALES 2008

 

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Guillaume LANGLAIS
 Conseiller Municipal sortant (Mouvement Démocrate) - Président de "Dives avec Vous"
Sapeur Pompier Volontaire -  Marié et père de 3 enfants

Lundi 7 avril 2008
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Elections sénatoriales : Les mandats locaux des sénateurs

A l'issue des élections municipales et cantonales, 92 sénateurs - sur un total de 330 - ont été élus ou réélus maires, tandis que 24 ont été portés à la présidence d'un Conseil général, selon des chiffres communiqués par le service des collectivités territoriales du Sénat, le 2 avril.

Municipales
Au total, 164 sénateurs sont membres d'un conseil municipal après le scrutin des 9 et 16 mars. Parmi les 92 qui sont devenus maires, on compte 53 membres du groupe UMP (dont 7 femmes), 20 sénateurs socialistes (dont 4 femmes), 8 membres du groupe UC-UDF (dont 2 femmes), 7 "communistes et citoyens" (dont 2 femmes), 2 RDSE et 2 non inscrits (dont 1 femme). Les sénateurs UMP sont également majoritaires parmi les 72 qui siègent comme adjoint au maire ou simple conseiller municipal: ils sont 31 contre 23 socialistes, 5 UC-UDF, 7 RDSE, 6 "communistes et citoyens". Parmi eux, 44 appartiennent à la majorité de leur conseil municipal, et 28 à la minorité.

Cantonales
S'agissant des élections cantonales, sur les 42 sénateurs qui se présentaient, 40 ont été réélus et un sénateur est nouvellement élu (Haute-Corse - RDSE). Désormais, sur les 93 sénateurs qui détiennent un mandat départemental, 24 sont présidents d'un conseil général.

Cumul
Au total, sur 330 membres du Sénat, 171 détiennent deux mandats (51,81%), dont 79 UMP, 50 SOC, 18 UC-UDF, 7 RDSE, 12 CRC, 5 NI. 53 sénateurs ont actuellement trois mandats (16,06%), mais un certain nombre d'entre eux devront prochainement exercer leur droit d'option pour se mettre en conformité avec l'article LO. 141 du code électoral. Cet article prévoit que le mandat parlementaire est incompatible avec l'exercice de plus d'un des mandats suivants: conseiller régional, conseiller à l'Assemblée de Corse, conseiller général, conseiller de Paris, conseiller municipal d'une commune de plus de 3.500 habitants.

Enfin, 106 sénateurs ne sont titulaires d'aucun mandat local (32,12%).
par Guillaume LANGLAIS recommander publié dans : Mouvement Démocrate (MoDem)
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Vendredi 28 mars 2008
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MODEM : Réunion départementale avec ses Adhérents et Sympathisants le Samedi 5 avril

  Chers amis démocrates,

Le bureau départemental provisoire du MoDem 14 vous convie à une réunion des adhérents du Mouvement Démocrate du Calvados

le samedi 5 avril 2008 à 11 H au Centre de Congrès de Caen (13 avenue Albert Sorel, à côté de la piscine).

L'ordre du jour est le suivant :

  • bilan des élections dans le département par Philippe LAILLER, Président provisoire

  • le point sur chaque circonscription par un des délégués de circonscription

  • informations sur l'organisation du parti par Christine DELECROIX, Conseillère Nationale

  • le point sur Hérouville par Rodolphe THOMAS

  • autres interventions des adhérents qui le souhaiteront (le temps de parole sera limité à 3-4 minutes pour faciliter la discussion)

  • 13H : fin de la réunion, point presse

par Guillaume LANGLAIS recommander publié dans : Mouvement Démocrate (MoDem)
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Vendredi 28 mars 2008
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INTERCOM : Les maires des villes-centre ne présidaient que 35% des communautés, et seulement 5% des présidents étaient des femmes

Le renouvellement des assemblées intercommunales et l'élection, d'ici au 18 avril, des présidents des communautés de communes, communautés d'agglomération et communautés urbaines constitue, estime l'Assemblée des communautés de France (AdCF), le «troisième tour» des scrutins municipaux des 9 et 16 mars dernier. Près de 85.000 délégués communautaires sont en cours de désignation par les 33.634 conseils municipaux des communes membres des différentes catégories d'intercommunalités.

Afin d'éclairer ces enjeux, l'Observatoire de l'AdCF a réalisé une étude sur la composition des instances intercommunales en s'appuyant, d'une part, sur les dispositions statutaires des intercommunalités mais également les pratiques constatées lors de la mandature précédente.
Selon cette étude:

- en moyenne nationale, les assemblées intercommunales se composent de 35 sièges (la très grande majorité d'entre elles comprenant entre 20 et 50 sièges), le nombre moyen de sièges par commune étant de trois;
- des écarts très sensibles par rapport à cette situation moyenne sont toutefois constatés et résultent d'une part du poids démographique de l'intercommunalité mais également du nombre de communes associées au sein d'une intercommunalité (qui varie de 2 à 128);
- en raison d'obligations réglementaires mais également de compromis politiques locaux, les sièges attribués aux villes centres ou aux communes principales sont en général significativement inférieurs à leur poids démographique au sein de l'intercommunalité (en moyenne 22% des sièges pour 45% de la population);
- jusqu'en 2008, la présidence de l'intercommunalité n'était exercée par le maire de la ville centre (ou commune principale) que dans 35% des communautés en moyenne; ce taux est néanmoins plus élevé au sein des agglomérations (56%) et plus encore des communautés urbaines (64%);
- seuls 5% de communautés étaient présidées par une femme lors de la mandature précédente (alors que 11% des maires sont des femmes et 3% des présidents de conseils généraux);
- la «gouvernance» de l'intercommunalité a été très largement marquée jusqu'à présent par le primat de la représentation des communes et des maires sur les logiques partisanes.

Seuls 3% des communautés disposaient de groupes politiques constitués au sein de leur assemblée. Elles n'étaient également que 3% à comprendre au sein de leurs assemblées des représentants des oppositions municipales (notamment toutes les communautés urbaines en raison des mécanismes légaux de désignation qui les caractérisent).

Près de la moitié des communautés (43%) avaient institué, de manière facultative et informelle, un organe collégial des maires (conseil ou comité des maires) aux côtés du bureau et de l'assemblée communautaire.

Pour télécharger l'étude, voir lien ci-dessous (PDF, 224 Ko).

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Vendredi 8 février 2008
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Guillaume LANGLAIS l'invité sur le plateau de télévision de France 3 Normandie à l'émission "Grand angle" du jeudi 07 février 2008

 
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Mercredi 30 janvier 2008
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URBANISME : Sécurité et salubrité publiques

Dans un arrêt du 28 décembre 2007, le Conseil d'Etat considère que l'autorité compétente et, le cas échéant, le juge doivent apprécier au cas par cas si les atteintes qu'un projet de construction comporte pour la sécurité ou la salubrité publiques sont de nature à justifier le refus du permis de construire.


La circonstance que ces risques seraient liés à une activité régie par la législation sur les installations classées pour la protection de l'environnement ne fait pas obstacle, par elle-même, à la délivrance du permis de construire.

Aux termes de l'article R111-2 du Code de l'urbanisme, dans sa rédaction alors en vigueur, le permis de construire peut être refusé ou n'être accordé que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation ou leurs dimensions, sont de nature à porter atteinte à la salubrité ou à la sécurité publique.
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Mardi 29 janvier 2008
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HANDICAP : L'accessibilité des établissements coûtera 15 milliards aux collectivités !

Les collectivités locales devraient consacrer 15 milliards d'euros d'ici à 2015 pour se mettre en conformité avec les normes d'accessibilité des bâtiments publics aux personnes en situation de handicap, selon une étude publiée le 22 janvier, à l'initiative de la Fédération des associations pour adultes et jeunes handicapés (Apajh). C'est à son initiative, avec l'aide de Dexia, du cabinet Accèsmétrie et de la Fédération française du bâtiment, que le chiffrage a été réalisé.
Sur les 650.000 établissements recevant du public (ERP), qui doivent être rendus accessibles aux handicapés d'ici à à 2015, 173.000 sont gérés par les collectivités locales, dont 158.000 par les communes (13.000 par les départements, 2.000 par les régions). Le montant moyen des travaux pour les communes est estimé à 66.000 euros par bâtiment, allant de 10.000 euros pour équiper celui de la police municipale à 183.000 pour une école primaire.

"La mise aux normes représente 3% par an des 50 milliards d'euros investis par les collectivités locales pour l'entretien de leurs bâtiments publics, il faut donc démarrer au plus vite", a affirmé Gérard Bayol, directeur général de Dexia. Or les collectivités locales sont loin d'être en avance sur le calendrier. Selon une enquête menée par Dexia auprès de 300 collectivités locales de plus de 5.000 habitants en juin 2007, moins de la moitié des communes avaient créé leur commission d'accessibilité, moins de 20% lancé un état des lieux, et moins de 10% réalisé une évaluation budgétaire.

La loi sur le handicap de 2005 a imposé un diagnostic d'accessibilité d'ici au 1er janvier 2011. Un délai jugé trop laxiste par le gouvernement, qui souhaite le ramener à fin 2008.
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Jeudi 24 janvier 2008
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SERVICES PUBLICS : Accueil des élèves par la commune lors de grèves d'enseignants du primaire

Le lundi 21 janvier, le ministre de l'Education, Xavier Darcos, a annoncé sur I-télé/France Inter que «1.631 communes ont accepté de passer une convention avec nous», dans laquelle elles s'engagent à organiser l'accueil des enfants si leur école est fermée, a déclaré le ministre, assurant que «nous en aurons 2.000 d'ici jeudi». «Il faut parler de communes qui ont des écoles primaires en nombre significatif et qui n'ont pas déjà un système d'accueil ou qui sont certaines d'avoir des grèves, donc ce sont quand même des chiffres importants», a insisté le ministre.

Rappelons que Jacques Pélissard, Président de l’AMF, a déclaré que «c’est à l’Education nationale d’organiser le service minimum dans les écoles primaires en cas de grève des enseignants». Toutefois, l’AMF insiste «sur le fait que l’organisation d’un tel service est décidée librement par chaque commune, en fonction des contingences locales et du besoin des familles».

Dans une note mise en ligne sur le site Internet de l’association, elle rappelle qu’aucune «disposition législative n’impose ou n’interdit aux communes de créer une structure d’accueil en cas de grève des enseignants». Il est toutefois rappelé que «le maire, en raison des pouvoirs de police généraux en matière de sécurité et de sûreté qu’il détient sur le domaine public, énoncé à l’article L. 2212-2 du Code général des collectivités locales, doit prendre toutes les mesures nécessaires pour assurer la protection des enfants qui se seraient quand même présentés devant l’établissement. Le maire doit s’assurer notamment que ces enfants ne pénètrent pas dans l’enceinte de l‘école fermée car en cas d’accident ou de dommage, le maire pourrait voir sa responsabilité engagée. Il peut pour ces enfants organiser une surveillance au sein de la mairie ou en dernier recours faire appel à la police ».

Il est aussi souligné que «le maire doit veiller à prendre toutes les mesures de précaution adéquates afin que l’encadrement des enfants soit correct, composé aussi éventuellement de parents d’élèves mais pas exclusivement en raison de problèmes de responsabilité qui pourraient survenir.»

Par ailleurs, la note expose les modalités d’application de ces dispositions lorsque la compétence scolaire et périscolaire a été transférée à un établissement public de coopération intercommunale. Toutefois, en ce qui concerne la sécurité des élèves aux abords des écoles, en particulier lorsque l’école est fermée, celle-ci continue de relever du maire. «Par conséquent, même si un EPCI est compétent en matière scolaire et périscolaire, le maire ne peut être dispensé de veiller à la sécurité des enfants aux abords des écoles, d’autant plus lorsque l’EPCI n’est pas en mesure d’offrir un service d’accueil pour les enfants faute de personnels», est-il indiqué.
par Guillaume LANGLAIS recommander publié dans : INFO NATIONALE
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Lundi 14 janvier 2008
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Municipales: un nouveau sondage confirme que, pour une majorité de Français, le scrutin n’aura de signification que locale

Selon un sondage LH2 (1), dont les résultats sont rendus publics par le quotidien Libération (14/01), les électeurs n’accordent qu’une dimension locale aux élections municipales de mars prochain. Ils n’en font pas un test national, comme l’ensemble de la classe politique semble l’estimer.

Selon ce sondage, 79% des personnes interrogées iront voter en pensant d’abord aux enjeux municipaux. Même à gauche, ils sont 76% à adopter une telle démarche.

Cette volonté de «dénationaliser» le scrutin s’observe aussi dans les réponses apportées aux questions portant sur les motivations du vote.

C’est d’abord le programme du candidat (49%), le bilan du sortant (26%) ou la personnalité des candidats (14%) qui seront déterminants, bien avant l’étiquette politique (9%). Les électeurs de gauche (58%) se prononceront en fonction des propositions mises sur la table, plutôt qu’en raison de l’appartenance partisane des candidats (11%).

Toujours dans cette optique locale, les personnes interrogées ne considèrent pas qu’un ministre battu doive démissionner (52%). Seule une (petite) majorité à gauche, 49 % contre 47 %, juge qu’un ministre défait doit être un ministre démis.

Quant à l’attitude du président de la République durant ces élections, seuls 31% des électeurs de droite souhaitent qu’il «monte davantage au créneau».

Néanmoins, on relève que, pour une petite majorité (37%), le bulletin de vote servira d’abord à sanctionner le bilan de l’exécutif (alors que 33% apporteront leur soutien président de la République). C’est particulièrement vrai chez les agriculteurs parmi lesquels 52% voudront adresser un avertissement au Président, chez les employés et ouvriers (44%) et bien sûr chez les électeurs de gauche (69%).

(1) Réalisé les 11 et 12 janvier par téléphone, auprès de 1.002 personnes.

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Lundi 14 janvier 2008
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INCENDIE & SECOURS : Financement des SDIS: une nouvelle étude et, le cas échéant, une disposition dans le projet de loi de finances pour 2009

Répondant à un député, la ministre de l’Intérieur vien d’indiquer qu’une «concertation est d'ores et déjà engagée avec les associations des maires de France et des départements, afin d'étudier les modalités de règlement de cette question (financement des SDIS, NDLR) de la façon la plus large en prenant en compte la place des communes dans le dispositif. Au vu des conclusions de cette étude, une position sera arrêtée en 2008 et intégrée au projet de budget pour 2009».

undefinedEn effet, l'article 162 de la loi de finances rectificative pour 2006 a reporté au 1er janvier 2010 la suppression des contingents communaux d'incendie et de secours prévue par la loi du 27 février 2002 et son remplacement par un prélèvement sur la dotation globale de fonctionnement des communes comme ce fut le cas pour le contingent d'aide sociale.

Une première modification apportée par la loi du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité civile avait reporté l'application de ce dispositif au 1er janvier 2008 afin de permettre aux conseils d'administration des SDIS de réduire les écarts de contribution parfois très importants existant entre les différentes collectivités d'un même département, et, ne pas geler des inégalités. Toutefois, un nouveau report de la date d'échéance de cette suppression s'est avéré nécessaire compte tenu des difficultés d'ordre technique apparues. Notamment, le montant de DGF perçu par un nombre important de communes et établissements publics de coopération intercommunale s'est avéré inférieur à leur contribution au SDIS, rendant de ce fait nécessaire un prélèvement sur la fiscalité qu'elles perçoivent; de même, le principe de la double péréquation entre les communes, et entre les départements en fonction des charges que représente le fonctionnement du SDIS, qui doit accompagner la suppression des contingents communaux, mais dont les modalités et le financement ne sont pas définis par la loi, ne fait pas consensus.
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Mercredi 2 janvier 2008
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Guillaume LANGLAIS Conseiller Municipal écrit directement aux Divais sur sa candidature aux élections municipales à Dives-sur-Mer

undefinedChère Divaise, Cher Divais,

Après sept années passées au sein du conseil municipal, c'est avec plaisir que je m'adresse à vous pour vous présenter ma candidature lors des élections municipales du 09 mars prochain.

Comme vous le savez, issu d'une famille modeste Divaise, fils et petit-fils d'ouvrier de Tréfimétaux, je connais parfaitement notre ville et vos préoccupations. Je m’engage, parce que j’aime Dives-sur-Mer. Investi depuis mon enfance, marié et père de 3 enfants, JEUNE ELU depuis 2001 et SAPEUR POMPIER VOLONTAIRE depuis 11 années, j'ai également contribué aux festivités et animations dans notre commune en tant que Président de l'Association « DIVES ANIMATIONS » durant sept ans.

Actuellement, je suis toujours engagé dans la vie associative Divaise notamment à la Présidence de « DIVES AVEC VOUS », l'équipe qui mènera, grâce à vous, à la victoire. Ma profession est fonctionnaire territorial à la direction des services techniques dans une grande collectivité.

Je viens vers vous afin de vous dire MERCI, pour l'accueil, les courriers, les appels téléphoniques spontanés que vous m'avez apportés en réponse aux documents distribués, me permettant ainsi de prendre la mesure réelle des problèmes que vous rencontrez dans notre commune au quotidien. Ma démarche d'information ne consiste pas à critiquer pour critiquer, mais bien apporter aux yeux des Divaises et Divais des faits constatés dans la gestion de la ville depuis plus de cinquante ans par des communistes... Lire la suite (PDF)
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par Guillaume LANGLAIS recommander publié dans : ELECTIONS MUNICIPALES
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Lundi 31 décembre 2007

Bonne année 2008 !!!

ballons015.gifJe Vous souhaite à Vous et à vos Proches une très
Bonne Année 2008 ainsi qu’une très bonne Santé.
Que cette Nouvelle Année soit synonyme
de Joie et de Bonheur…--toiles.gif